Préambule
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant de passer commande et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Legend-Wheels et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Elles prévalent sur toute autre condition figurant dans tout autre document, sauf dérogation expresse et écrite.
Intégralité du Contrat
Les présentes conditions expriment l’intégralité des obligations des parties. Aucun autre document, tel que des conditions générales ou particulières du client, ne pourra être intégré aux présentes si elles sont incompatibles avec celles-ci.
Le Client
Le client déclare être une personne physique majeure (18 ans minimum) et capable juridiquement de contracter. Lors de l’inscription, le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes. En cas d’erreur dans les informations fournies, Legend-Wheels ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livrer la commande. Legend-Wheels se réserve le droit d’annuler une commande si l’adresse IP du client est située dans un pays différent de l’adresse de facturation ou de livraison.
Produits
Les photographies des produits sur le site n’ont pas de valeur contractuelle. En cas d’erreur dans la description d’un produit, Legend-Wheels ne pourra être tenu responsable. En cas de non-conformité du produit, le client pourra exercer son droit de rétractation ou demander un échange ou remboursement conformément à la garantie légale. Le client est invité à informer Legend-Wheels sans délai. Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour contacter notre service client par téléphone, e-mail, ou via notre formulaire de contact en spécifiant la nature de la non-conformité ou du défaut observé.
Les produits répondent aux normes de qualité françaises, y compris la norme EN-14781. Le client est responsable de l’installation correcte des produits. Si nécessaire, un professionnel doit vérifier le matériel avant utilisation.
Commande
La confirmation de la commande vaut conclusion du contrat. Legend-Wheels se réserve le droit d’annuler une commande en cas de litige de paiement avec un client.
Après confirmation de commande, Legend-Wheels s’engage à expédier toutes les références commandées à son transporteur dans un délai de 1 à 10 semaines, en fonction des stocks disponibles. Le transporteur, lié par contrat à Legend-Wheels, s’engage à livrer la commande à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Pour les livraisons hors de France métropolitaine, le client s’engage à régler toutes les taxes liées à l’importation (droits de douane, TVA et autres taxes locales) conformément aux lois en vigueur dans le pays de réception. Legend-Wheels décline toute responsabilité en cas de non-paiement des taxes par le client
Options de livraison disponibles
- Livraison économique Lettre Suivie Service+ (sans remise en main propre, aucune réclamation pour avarie ne sera acceptée) : En choisissant cette option, le client accepte que la livraison soit effectuée sans remise en main propre et sans signature. Un numéro de suivi est fourni, indiquant l’état de la livraison. Si le suivi indique que le colis est livré et que le client ne le reçoit pas ou constate un problème ultérieur, aucune réclamation pour avarie ou perte ne pourra être acceptée. Legend-Wheels décline toute responsabilité une fois que le transporteur marque le colis comme « livré ».
- Retrait en magasin Legend-Wheels à Nègrepelisse (82) : Gratuit
Le client peut choisir de retirer sa commande directement dans notre magasin. Le retrait est possible sur présentation d’une pièce d’identité et du numéro de commande.
- Livraison en relais Pickup : Livraison en point relais avec numéro de suivi. Le client dispose de 10 jours pour récupérer son colis. Passé ce délai, le colis sera retourné à Legend-Wheels et des frais de réexpédition pourront être appliqués.
- DPD Livraison à domicile Predict : Livraison à domicile avec prise de rendez-vous et numéro de suivi. Le client doit être présent pour réceptionner la commande. En cas d’absence, une nouvelle tentative de livraison sera proposée.
- My delivengo : Livraison à domicile avec suivi, sans signature. Mode de livraison valable pour l’Europe et l’International.
Problèmes de Livraison dus au Transporteur
Le client est tenu de vérifier l’état du colis à sa réception, quel que soit le mode de livraison choisi. En cas d’absence de remise en main propre (par exemple, pour les livraisons Lettre Suivie Service+), la responsabilité de Legend-Wheels prend fin une fois que le transporteur indique que le colis a été livré.
Legend-Wheels ne pourra être tenu responsable pour :
- Les colis marqués comme « livrés » par le transporteur en mode Lettre Suivie Service+, même si le client déclare ne pas avoir reçu le colis.
- Les avaries ou pertes non constatées immédiatement lors de la réception d’un colis en mode de livraison sans signature.
En cas de réclamation, le client doit contacter le service client dans un délai de 24 heures suivant la réception du colis pour toute anomalie constatée.
En cas de défauts apparents à la réception, l’acheteur bénéficie du droit de retour sous les conditions prévues dans les présentes CGV. Les cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève, accident, etc.) libèrent Legend-Wheels de ses obligations de livraison. Le client dispose de 24 heures pour faire des réserves auprès du transporteur en cas de manquants ou de dégradations. Sans réclamation dans ce délai, aucun dédommagement ne sera envisagé.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois. Dans ce cas, le client ne règle qu’une seule livraison.
En cas de retour de colis pour non-retrait en point relais ou autre raison, les frais d’expédition initiaux ne seront pas remboursables et des frais de réexpédition seront appliqués.
Obligations légales du client lors de la réception d'un colis
Lorsqu’un client reçoit un colis, il a des obligations légales spécifiques à respecter pour garantir ses droits en cas de dommages, conformément au Code de la consommation et au Code de commerce.
- Vérification du colis à la livraison : Conformément à l’article L. 133-3 du Code de commerce, le client doit vérifier immédiatement l’état du colis à la livraison. Il doit s’assurer que l’emballage est intact et que le contenu est conforme à la commande.
- Émission de réserves précises : Si des dommages sont constatés, l’article L. 133-3 du Code de commerce impose au client de formuler des réserves claires et détaillées sur le bon de livraison, en présence du transporteur. Les réserves doivent décrire précisément les anomalies observées (par exemple : « carton déchiré », « produit cassé »). Des réserves générales comme « sous réserve de déballage » ne sont pas suffisantes juridiquement.
- Droit de refuser la livraison : Si le colis est gravement endommagé, l’article L. 216-4 du Code de la consommation permet au client de refuser la livraison. Il doit indiquer sur le bon de livraison les raisons du refus, comme « colis ouvert » ou « produit endommagé ».
- Obligation de conservation des preuves : Afin de faciliter toute procédure ultérieure, le client doit conserver le colis et les articles endommagés, comme l’exige l’article L. 133-4 du Code de commerce, qui prévoit que le destinataire doit pouvoir apporter la preuve des dommages.
En respectant ces dispositions légales, le client s’assure de préserver ses droits et de pouvoir réclamer une réparation, un remplacement ou un remboursement auprès du vendeur ou du transporteur.
Droit de Rétractation
Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation. Pour tout échange ou remboursement, retournez les articles neufs dans leur emballage d’origine, non utilisés et non installés, accompagnés de tous les accessoires, notices et documents, à l’adresse suivante :
Legend Wheels
630 avenue des Anciens Combattants,
82800 Nègrepelisse,
France
Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit retourné.
Toutefois, les articles personnalisés ou confectionnés sur mesure ne peuvent faire l’objet d’une rétractation, conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation.
Les frais d’expédition initiaux ne sont pas remboursables.
Une fois que le consommateur a exercé son droit de rétractation, il dispose de 14 jours supplémentaires pour renvoyer les produits à compter de la date à laquelle il a informé le professionnel de sa décision de se rétracter (article L221-23 du Code de la consommation).
Exemple : Si le client exerce son droit de rétractation le 10 décembre, il doit retourner le produit au plus tard le 24 décembre.
Clause d'exclusion du droit de rétractation
Annulation de commandes standard :
Le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours pour les produits standard non personnalisés, conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation.
Produits sur-mesure :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits sur mesure, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation. Une fois la commande validée, elle ne peut pas être annulée par le client.
Les produits nécessitant une transformation en service atelier (comme l’installation de composants ou personnalisation à la demande du client) sont exclus du droit de rétractation, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
Toute demande (comme l’ajout de pneus, cassettes, disques, etc.) rend le produit non remboursable et non échangeable une fois la commande traitée et les composants installés.
Conformément à l’article L221-23 du Code de la consommation, vous pouvez manipuler le produit pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement, comme vous le feriez dans un magasin.
Cependant, vous êtes responsable de toute dépréciation du produit résultant de manipulations excessives ou autres que celles nécessaires à ces vérifications.
Par exemple, les éléments suivants pourraient entraîner une réduction du remboursement :
- Dommages visibles sur le produit (rayures, fissures, etc.).
- Absence ou détérioration significative de l’emballage d’origine, rendant le produit invendable.
- Utilisation prolongée ou non raisonnable du produit.
En cas de dépréciation, nous nous réservons le droit de déduire du montant remboursé la valeur de cette dépréciation, conformément à l’article L221-24 du Code de la consommation.
Prix
Les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA. Les frais de transport ne sont pas inclus dans le prix des produits mais apparaissent clairement lors de la confirmation de commande. Les prix comprennent les frais de gestion, d’emballage et de conservation des produits.
Paiement
Le prix facturé est celui indiqué lors de la confirmation de commande. Le paiement peut être effectué par virement bancaire, carte de paiement ou via PayPal. En cas de refus de paiement par les services bancaires, la commande sera annulée et le client en sera informé par e-mail. En cas de non-paiement d’une facture, des frais de recouvrement pourront être appliqués.
Afin de garantir un processus d’achat sûr et pratique, Legend Wheels propose les modes de paiement suivants :
VISA
MasterCard
Maestro
PayPal
PAYPLUG (solution de paiement en plusieurs fois)
Gocardless (solution de paiement par virement )
Paiement ONEY x PAYPLUG
Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par Carte Bancaire à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank Oney Bank propose à la clientèle de particuliers de ses partenaires une solution de financement dénommée « 3x 4x Oney ». Ce financement personnalisé à chaque commande du client permet au consommateur de payer ses achats de produits et/ou prestation de services de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois par carte bancaire. Ce financement peut être proposé au client avec ou sans frais, selon le choix précisé par le partenaire dans son parcours de vente, et dans les conditions et les modalités suivantes :
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.
Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :
– Un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande ;
– Deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois, lesquelles comprennent, en cas de 3x 4x avec frais, des frais correspondants à 2,10% du montant total de la commande + 0.25€.
En cas de financement sans frais proposé par le Partenaire, aucun frais supplémentaire au montant de l’achat ne vous sera prélevé. Afin de mieux comprendre le mode de fonctionnement du 3x 4x Oney par carte bancaire, voici quelques exemples :
Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, avec frais, à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ : Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 150€, apport de 41.19€ puis 3 mensualités de 37,50€. Crédit d’une durée de 3 mois au TAEG fixe de 22,22%. Coût du financement : 3,69€.
Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, sans frais, à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ : Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 150€, apport de 37,50€ puis 3 mensualités de 37,50€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.
Oney Bank – SA au capital de 51 286 585 € – Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX – RCS Lille Métropole 546 380 197 – n° Orias : 07 023 261 – www.orias.fr – Correspondance : CS 60006 – 59 895 Lille Cedex 9 – www.oney.fr
Payplug Entreprise SAS – SAS au capital de 34 444 886,11 € – Siège social : 110 avenue de France 75013 PARIS – RCS Paris 443 222 682
- Les Conditions Générales de Vente clients d’Oney sont accessibles depuis ce lien
- Les Mentions Légales d’Oney sont accessibles depuis ce lien
Garantie
La garantie est valable exclusivement pour l’acheteur initial, et sa demande doit être accompagnée d’un numéro de commande ou d’une facture.
Avant tout retour, il est impératif de nous contacter par téléphone ou via notre formulaire de contact disponible à l’adresse suivante : https://www.legendwheels.com/serviceapresvente.
Aucun retour de produit ne sera accepté sans notification préalable.
Les frais de retour vers notre société ainsi que les frais d’expédition pour la réexpédition du produit sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de préparation de notre part.
Veuillez vous assurer que les produits renvoyés soient dans un état de propreté irréprochable.
La garantie couvre une période de :
2 ans pour toutes les roues,
3 ans pour les roues CATÉGORIE ASTM 1 de route à disques, dans des conditions d’utilisation normale.
Les moyeux bénéficient également d’une garantie de 2 ans.
La garantie devient nulle en cas de revente du produit.
Sont couverts par la garantie :
- Casse d’un rayon résultant d’un défaut avéré de fabrication,
- Casse du corps de moyeu suite à un défaut avéré de fabrication,
- Casse du corps de roue libre suite à un défaut avéré de fabrication,
- Casse de la jante suite à un défaut avéré de fabrication.
Exclusions de la Garantie
Pour bénéficier de la garantie, les roues ne doivent pas avoir subi de transformation, remplacement de rayons ou toute autre modification.
Sont exclus de la garantie tous les défauts résultant de :
- Chocs, accidents, chutes, mauvaise utilisation,
- La garantie exclut les pièces d’usure telles que les roulements à billes, le fond de jante tubeless, etc.
- Non-respect des consignes d’utilisation,
- Manque d’entretien, usure normale ou utilisation non conforme.
La garantie ne couvre pas les dommages causés par une usure prématurée des pistes de freinage due à un mauvais positionnement des patins ou à l’utilisation de patins trop usés, conformément aux instructions du manuel d’utilisation.
Tout usage abusif, tel que le surgonflage des jantes (risque d’explosion ou déformation de la jante) ou la surchauffe des pistes de freinage en raison d’une utilisation inappropriée, n’est pas couvert par la garantie. Veuillez vous référer au manuel d’utilisation pour plus de détails.
Les conséquences directes ou indirectes des défauts mentionnés ci-dessus sont également exclues de la garantie.
Reprise roues
Nous proposons un service de reprise des roues Legend Wheels en fonction de leur état et de leur date d’achat. Cette reprise est strictement effectuée contre un avoir utilisable pour l’achat d’une nouvelle paire de roues « Neuves » Legend Wheels.
Pour bénéficier de ce service, il est impératif de nous contacter au préalable. Une estimation du tarif de reprise pourra être fournie par e-mail, mais celle-ci reste indicative tant que les roues n’ont pas été physiquement contrôlées dans nos ateliers. Le tarif définitif sera établi uniquement après inspection complète par nos techniciens.
Dans la plupart des cas, une révision ou un changement de roulements sera nécessaire si cela n’a jamais été fait, afin de reconditionner les roues en vue de leur revente.
Si aucun accord n’est trouvé suite au contrôle, les roues seront retournées à leur propriétaire. Les frais de retour seront alors à la charge de ce dernier.
Responsabilité
Les produits proposés par www.legendwheels.com sont conformes à la législation française en vigueur.
www.legendwheels.com ne pourra être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
www.legendwheels.com ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.
L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits, en raison notamment d’une incompatibilité de matériel, ne peut engager la responsabilité de www.legendwheels.com ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement.
Le site www.legendwheels.com contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d’autres sites web. www.legendwheels.com ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages résultant de l’utilisation de, de l’accès à, ou de l’incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites web.
Modifications des CGV
Legend-Wheels se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. En cas de modification, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.
Juridiction Compétente
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution de ces CGV est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Promotion
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